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Le gouvernement du Québec va bientôt augmenter les frais pour le 911 sur les téléphones cellulaires
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Le gouvernement du Québec va bientôt augmenter les frais pour le 911 sur les téléphones cellulaires

Voici ce que vous devez savoir

Maxime Albors

Alors que de nombreux Québécois ont du mal à joindre les deux bouts, la taxe municipale pour le 911 va bientôt augmenter.

Une information qu'on peut lire notamment sur le site web du gouvernement du Québec. 

Pour celles et ceux qui ne le savent pas, « toute municipalité locale, à l’exception d’un village nordique, doit assurer les services d’un centre d’urgence 9‑1‑1 sur son territoire pour répondre aux appels d’urgence ». Dans le but de répondre à cette obligation « l’une des sources de financement à leur disposition est la taxe municipale pour le 9‑1‑1 ».

Le gouvernement du Québec va bientôt augmenter les frais pour le 911 sur les téléphones cellulaires
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Le gouvernement du Québec indique que « cette taxe permet aux municipalités d’assurer un financement durable et prévisible des centres d’appels d’urgence sur leur territoire ».

Pour ceux qui ne sont pas familiers avec cette taxe, « elle est prélevée mensuellement par les fournisseurs de services téléphoniques et s’applique à chaque numéro de téléphone ou, dans le cas d’un service multiligne autre que Centrex, à chaque ligne d’accès de départ ».

Le gouvernement du Québec explique que « les sommes récoltées sont transférées à Revenu Québec par les fournisseurs de services de téléphonie, qui les redistribue aux municipalités par le biais de l’Agence municipale de financement et de développement des centres d’urgence 9‑1‑1 du Québec ».

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Sur le site web du gouvernement du Québec, on peut lire que « les recettes totales de la taxe 9‑1‑1 à l’échelle du Québec se sont élevées à 48,4 millions de dollars en 2023. De cette somme, 47,21 millions ont été versés aux municipalités pour assurer le financement des centres d’appels d’urgence 9‑1‑1. La différence a servi à couvrir les frais d’administration ».

Concernant l'augmentation de cette taxe, voici ce qu'il faut savoir:

« La taxe municipale pour le 9‑1‑1 est de 0,52 $ par mois, par numéro de téléphone ou ligne d’accès de départ. Elle est indexée chaque année et sera ajustée à 0,54 $ par mois à compter du 1er janvier 2025. Les municipalités n’ont pas à réviser leur réglementation pour refléter les indexations de la taxe ».